Financement de l'éducation
Le budget consacré à l'éducation en 2008-2009
Chaque année, le Ministère fournit un financement aux conseils scolaires par le biais d'une série de subventions. Cette page Web contient de l'information sur les subventions de cette année, ainsi que des liens aux renseignements sur les subventions des années précédentes.
Les parents qui s'intéressent au financement de l'éducation peuvent consulter la section Comment le financement des écoles contribute-t-il à l'éducation de mon enfant?
Renseignements sur les subventions 2008-2009 pour les administrateurs
Décembre 2008
Après avoir reçu et revu les prévisions budgétaires révisées, le Ministère va reviser les documents d'information Projections des subventions destinées aux conseils scolaires pour l'année scolaire de 2008-2009 et Document technique, 2008-2009. Ces documents révisés vont remplacer les versions antérieures rendues publiques en août 2008 et qui sont actuellement disponibles ci-dessous.
- Modifications apportées en cours d'année aux règlements sur le financement de l'éducation de 2008-09 (PDF, 183 Ko)
- Note de service 'B' 2008 B14 : Mise en œuvre des conventions collectives quadriennales – 2008-2009 et années ultérieures et autres modifications au Règlement (PDF, 161 Ko)
Automne 2008
- Lettre de la ministre Kathleen Wynne (PDF, 76 Ko)
- Note de service 'B' 2008 B13 : Restrictions budgétaires concernant le financement alloué à la réfection des écoles pour 2008-2009 (PDF, 80 Ko)
- Document technique, 2008-2009 – mise à jour, automne 2008 (PDF, 1.44 Mo)
- Projections des subventions destinées aux conseils scolaires pour l'année scolaire 2008-2009 (PDF, 688 Ko) – mise à jour, automne 2008
- Modifications apportées en cours d'année aux règlements sur le financement de l'éducation de 2008-2009, automne 2008 (PDF, 72 Ko)
Été 2008
- Diapositives (webémission) : Subventions pour les besoins des élèves en 2008-2009 (PDF, 312 Ko)
- Webémission pour les conseils scolaires
- Notes de service 'B'
- Note de servie B 10 – Améliorations du financement pour la paix et les progres en éducation – 2008-2009 et années ultérieures (PDF, 1,59 Mo)
- Note de servie B 11 – Modifications apportées en cours d'année aux règlements sur le financement de l'éducation de 2007-2008 et 2008-2009 (PDF, 344 Ko)
- Document technique, 2008-2009 – mise à jour, été 2008 (PDF, 436 Ko)
- Projections des subventions destinées aux conseils scolaires pour l'année scolaire 2008-2009 (PDF, 476 Ko) – mise à jour, été 2008
- Subventions générales, 2008-2009 – modification, août 2008 (PDF, 144 Ko)
- Subventions pour les besoins des élèves – Subventions générales pour l'exercice 2008-2009 des conseils scolaires (ébauche) (PDF, 524 Ko)
Printemps 2008
- Points saillants des subventions de l'éducation
- Aperçu : Subventions pour les besoins des élèves en 2008-2009 (PDF, 124 Ko)
- Webémission pour les conseils scolaires
- Notes de service 'B'
- Document technique, 2008-2009 (PDF, 452 Ko)
- Projections des subventions destinées aux conseils scolaires pour l'année scolaire 2008-2009 (PDF, 496 Ko)
- Subventions générales, 2008-2009 (PDF, 3,6 Mo)
- Plan Comptable Uniforme (Guide à l'intention des conseils scolaires de l'Ontario) (PDF, 376 Ko)
- Lignes directrices sur le financement de l'éducation de l'enfance en difficulté : La somme liée à l'équipement personnalisé (SEP) et la somme liée à l'incidence spéciale (SIS), 2008-09 (PDF, 1,1 Mo)


